Aide au Conseil Géode
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
14 résultats pour la valeur "25/04/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
Prime à l'installation des artisans
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonctionnement des collèges publics : franchises de charges et prix de la restauration scolaire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dénomination du Collège de Saint-Amarin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme Vie Scolaire : Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association Rhénaphotonics Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristiques des fôrets domaniales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - Opération nouveaux logements / nouveaux quartiers. Résutlat de l'appel à projet auprès des collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement des sentiers de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Navettes des crêtes 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (Programme E052). Investissements scolaires du premier degrée - Année 2008 (3e liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme : Vie scolaire : subvention à l'association Educ'Envia 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin